Mentions légales

Propriété intellectuelle :

Le site Europe Charge et tout son contenu sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'auteur.

Responsabilité :

Le propriétaire du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L'utilisateur du site reconnaît qu'il utilise les informations fournies (à titre indicatif et non exhaustif) sous sa propre responsabilité.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet :

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site Europe Charge. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site :

L'accès au site Europe Charge est gratuit. Tous les coûts afférents à l'accès au site, qu'il s'agisse de frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à votre charge. Vous êtes seul responsable du bon fonctionnement de votre équipement informatique ainsi que de votre accès à Internet.

3. Contenu du site :

Le site Europe Charge propose des informations sur les voyages en voiture électrique à travers l'Europe. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être mises à jour sans préavis. Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable de toute inexactitude ou omission des informations présentes sur le site.

4. Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité :

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site Europe Charge, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens hypertextes :

Le site Europe Charge peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des contenus de ces sites.

7. Modification des CGU :

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prennent effet dès leur publication en ligne.

8. Droit applicable :

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents.